MONNAIES ET DETECTIONS

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Créée en novembre 2019, la Fédération Française de Détection de Métaux (FFDM), structure de type Loi 1901 a pour ambition de faire reconnaître la détection de LOISIR par la France. Ce hobby, tel que le pratique la grande majorité des UDM, et qui consiste en un sauvetage du petit mobilier contenu dans la couche de labour, est actuellement interdit dans notre pays où les Utilisateurs de Détecteurs de Métaux sont stigmatisés et considérés comme des pilleurs.

En clair, nous voulons que les Utilisateurs de Détecteur de Métaux français puissent vivre leur passion et déclarer leurs trouvailles sans être inquiétés par la Justice.

Les fondateurs de la FFDM sont UDM de très longue date et ne sont liés à aucune boutique, la défense des intérêts de la communauté des Utilisateurs de Détecteur de Métaux est leur unique objectif. Aucun d’entre eux n’a le besoin ni l’envie de créer un business dans le domaine de la détection de métaux.
En France la majeure partie des UDM ne voient pas l’utilité d’adhérer à une association et préfèrent rester discrets. C’est une erreur ; elle fait le jeu de nos détracteurs, si les Anglais ont réussi à se faire entendre c’est en se regroupant en petits clubs, puis en associations et enfin en fédération. L’Union fait la Force est un adage valable dans tous les domaines y compris celui de la DM.
La période est propice, partout en Europe les choses bougent, nous devons réagir. Les quelques prospections inventaires que certaines DRAC semblent vouloir nous accorder ne sont destinées qu’à calmer nos ardeurs. La Détection de Loisir, ce n’est pas ça !
Bientôt la France finira par être le seul pays d’Europe du Nord où notre Loisir n’est pas reconnu !
C’est un comble dans la mesure où il faut savoir que certains archéologues français utilisent pour leurs travaux les données apportées par les UDM étrangers.
En effet, les bases PAS, PAN, MEDEA, DIME et FindSampo sont connectées au portail archéologique européen AriadnePlus qui est une ressource pour tous les archéologues d’Europe.
Les UDM français sont ainsi exclus de ce système collaboratif alors même que la France est censée contribuer à la construction et au renforcement de l’Espace européen de la recherche. L’INRAP est non seulement l’un des partenaires les plus importants du projet ARIADNEplus mais elle a également piloté NEARCH. Financé pour moitié par l’Europe, ce projet a entre autre pour objectif de promouvoir une citoyenneté européenne.
Malgré cette apparente volonté de développer une archéologie qui implique le citoyen, la France ne semble pas respecter les textes européens quant à la Détection de Métaux. Les pratiquants font l’objet d’une stigmatisation à peine voilée, sont assimilés à des pilleurs et subissent une chasse aux sorcières orchestrée par les services archéologiques.

La suite de l’article dans Monnaies & Détections n°111 …

Comment chercher les météorites

Dans l’article « Les météorites. Que sont-elles ? » paru dans Monnaies & Détections n° 106, nous avons vu de quoi étaient faites les météorites, mais avant de vous lancer dans cette recherche particulière, il semble bon d’avoir un minimum de connaissances sur ces objets célestes, et je vous conseille fortement la lecture des ouvrages suivants qui vous seront d’une très grande aide pour vos recherches. A savoir :
– M et F, Franco, « Chercheurs de météorites », 2004
– A. Galien, « Les météorites ces pierres tombées du ciel », 2005
– A. Carion, « Les météorites et leurs impacts », 1993
– J.P Poirier,  « Ces pierres qui tombent du ciel », 1999
– M. Gounelle, « Météorites : à la recherche de nos origines », 2017
– B. Melguen, « Les Météorites messagères de l’espace », 2013
– P. de Wever et E. Jacquet, « Terres de météorites », 2016
– S. Bouley, « Impacts des météorites aux cratères », 2017
– M. Mattauer, « Ce que disent les pierres », 1998
– Collectif, « Cahiers du règne minéral », n° 1, 3 et 4, édition du Piat
Après avoir lu les dits ouvrages, vous n’avez plus aucune excuse pour pouvoir reconnaître une météorite d’une roche terrestre… A lire également le très bon sujet de G. Gesink dans « Le manuel du prospecteur », 2016.

Mais avant tout, que dit la législation de votre pays sur ce sujet ?

En France, la loi est simple : « la collecte de météorites ne tombe pas sous la loi 89.D mais est régie par l’article 552 du code civil », ce qui ne contraint le prospecteur qu’à obtenir l’autorisation du propriétaire du terrain qui est légalement propriétaire de tout ce qui se trouve sur ou dans le sol. Les météorites ne sont pas considérées comme des choses « sans maître » et encore moins comme des « trésors », loin de là, il est établi qu’une météorite appartient de droit au propriétaire du terrain où elle est venue s’échouer, ce terrain, elle y est dès lors physiquement associée. C’est un point de droit qu’il faut connaître, c’est-à-dire que si vous avez la chance de découvrir une météorite mais sans l’autorisation du propriétaire, vous n’avez aucun droit légal de demander les 50 % de la valeur de celle-ci, cette météorite n’étant pas un trésor et si vous n’aviez aucune autorisation, vous êtes en infraction.
Mais attention, tenter de s’approprier une météorite trouvée chez autrui sans l’accord du propriétaire constitue donc un délit (vol et recel)(1). Alors je vous conseille vivement de toujours faire un accord écrit, stipulant exactement le but de la recherche de météorites et en cas de découverte, de son partage à 50/50 %, également prévoir dans cet accord que l’objet découvert sera déclaré et analysé par des experts indépendants du musée des sciences naturelles de Paris (par exemple), pour être sûr de la nature de l’objet découvert. Les prix des météorites se négocient au gramme et en fonction de leurs compositions et raretés. Cela vous évitera de tomber sur un négociant peu scrupuleux qui expertisera votre découverte comme une « chondrite ordinaire », les moins chères du marché dans la catégorie des pierreuses. En cas de découvertes inédites c’est-à-dire d’une chute non connue, les prix peuvent être multipliés par 10.
Il faut comprendre aussi qu’un accord verbal n’a aucune valeur en cas de litige avec le propriétaire. Ce sera à vous de prouver qu’il y a eu accord verbal, bonne chance, ce sera votre parole contre celle du propriétaire. A partir du moment où vous êtes prospecteur, vos chances frôlent le zéro absolu. Vous pouvez faire rédiger un contrat type par un notaire, mieux encore par un avocat spécialisé. Cette petite dépense étant votre garantie, cela vaut la peine, et enfin vous pouvez vous inscrire au « programme européen de recherches intersidérale », cela pourra grandement vous aider lors de vos démarches auprès des propriétaires terriens.

La suite de l’article dans Monnaies & Détections n°110 …

La loi évolue favorablement en Belgique

Prospecteur depuis maintenant vingt années, je suis toujours animé par cette passion comme au premier jour et ce, malgré les nombreuses attaques et diffamations subies toutes ces années par une catégorie de charlatans ayant une vision simplifiée de l’histoire et de l’archéologie. D’après ces individus, nous les amateurs n’avons aucun droit de regard sur notre histoire n’étant pas assez qualifiés pour exhumer d’un champ, d’une prairie ou d’une forêt, un simple objet de la vie quotidienne de nos ancêtres.

Nous sommes tous ânes ! Selon eux …

Dans mon article « Prospection et numismatique » M&D n° 103, déc 2018-janv 2019, pages 36-41, j’ai évoqué avec lucidité l’apport de nos découvertes, le monde numismatique est depuis bien longtemps derrière nous ! Le monde universitaire de plusieurs pays comme la Hollande, le Luxembourg, le Danemark, l’Angleterre et la Belgique ont également compris depuis des années l’importance de nos découvertes, primordiales pour l’étude des grandes invasions, des guerres, des épidémies, des routes commerciales, des exodes, etc, etc. Ainsi ces pays disposent pour la plupart de bases de données d’objets découverts par les prospecteurs et cela pour le bien de tous ! L’histoire, l’archéologie et la science avancent au lieu de reculer ou de stagner. Hélas certains pays ont choisi la route inverse : la France, l’Italie, le Portugal. Ces pays restent cloitrés dans leur certitude. La dernière loi en France résume à elle seule la situation, la détection des métaux ne sera jamais légalisée dans ce pays, elle sera toujours bannie des milieux historiques, archéologiques et universitaires… pire de plus en plus de prospecteurs risquent de se retrouver devant les tribunaux comme de vulgaires délinquants !
La prospection en France se résume en un seul MOT : « CLANDESTINITÉ » et rien d’autre !

… La suite de l’article dans Monnaies & Détections n° 106

Ave Res Nullius, inventori te salutant !*

Et non, RES NULLIUS n’est pas un empereur aussi connu que le célèbre Abribus… 

C’est une expression latine utilisée en droit civil qui désigne une chose sans maître, c’est-à-dire qui n’a pas de propriétaire mais qui est néanmoins appropriable. C’est justement parce que cette chose n’a pas de maître que le premier qui s’en empare en devient propriétaire. Cette chose doit être un bien meuble, c’est à dire un objet que l’on peut déplacer, et qui n’est pas solidaire d’un immeuble. Point important à préciser un objet ou une chose qualifiée de Res Nullius ne doit pas avoir ou jamais avoir eu de propriétaire… C’est exactement le cas de la météorite de Mont-Dieu, Ardennes (voir M&D n°76). Pourtant, un objet trouvé doit obligatoirement avoir un propriétaire non ?

La réponse se trouve dans notre bon droit Français. Celui-ci comporte une définition particulière à propos de ces choses dont le propriétaire s’est volontairement débarrassé : c’est ce que l’on appelle un RES DELICTAE. Cette expression latine, désigne les choses abandonnées par le premier occupant ou possesseur, c’est-à-dire celles qui ont été laissées de côté par leur propriétaire abandonnant ainsi tout droit dessus. Et c’est bel et bien par un acte volontaire d’abandon sur la chose par son propriétaire, qu’elle se distingue du Res Nullius. Un bon exemple de Res Delictae concerne les choses que vous pouvez trouver dans les encombrants, c’est à dire celles déposées sur le trottoir. Par contraste, des choses perdues peuvent concerner des biens meubles égarés par leur propriétaire : mais celui-ci maintient donc son droit dessus bien qu’il en ait perdu la possession. Donc, lorsque vous perdez quelque chose, juridiquement, vous n’en n’êtes pas dépossédé, vous en êtes toujours propriétaire. L’article 717 du Code civil nous en donne la définition : “chose perdue dont le maître ne se représente pas”  …

La suite dans Monnaies & Détections n° 77

*Bonjour Res Nullius, les inventeurs te saluent !