MONNAIES ET DETECTIONS

Dans l’article « Les météorites. Que sont-elles ? » paru dans Monnaies & Détections n° 106, nous avons vu de quoi étaient faites les météorites, mais avant de vous lancer dans cette recherche particulière, il semble bon d’avoir un minimum de connaissances sur ces objets célestes, et je vous conseille fortement la lecture des ouvrages suivants qui vous seront d’une très grande aide pour vos recherches. A savoir :
– M et F, Franco, « Chercheurs de météorites », 2004
– A. Galien, « Les météorites ces pierres tombées du ciel », 2005
– A. Carion, « Les météorites et leurs impacts », 1993
– J.P Poirier,  « Ces pierres qui tombent du ciel », 1999
– M. Gounelle, « Météorites : à la recherche de nos origines », 2017
– B. Melguen, « Les Météorites messagères de l’espace », 2013
– P. de Wever et E. Jacquet, « Terres de météorites », 2016
– S. Bouley, « Impacts des météorites aux cratères », 2017
– M. Mattauer, « Ce que disent les pierres », 1998
– Collectif, « Cahiers du règne minéral », n° 1, 3 et 4, édition du Piat
Après avoir lu les dits ouvrages, vous n’avez plus aucune excuse pour pouvoir reconnaître une météorite d’une roche terrestre… A lire également le très bon sujet de G. Gesink dans « Le manuel du prospecteur », 2016.

Mais avant tout, que dit la législation de votre pays sur ce sujet ?

En France, la loi est simple : « la collecte de météorites ne tombe pas sous la loi 89.D mais est régie par l’article 552 du code civil », ce qui ne contraint le prospecteur qu’à obtenir l’autorisation du propriétaire du terrain qui est légalement propriétaire de tout ce qui se trouve sur ou dans le sol. Les météorites ne sont pas considérées comme des choses « sans maître » et encore moins comme des « trésors », loin de là, il est établi qu’une météorite appartient de droit au propriétaire du terrain où elle est venue s’échouer, ce terrain, elle y est dès lors physiquement associée. C’est un point de droit qu’il faut connaître, c’est-à-dire que si vous avez la chance de découvrir une météorite mais sans l’autorisation du propriétaire, vous n’avez aucun droit légal de demander les 50 % de la valeur de celle-ci, cette météorite n’étant pas un trésor et si vous n’aviez aucune autorisation, vous êtes en infraction.
Mais attention, tenter de s’approprier une météorite trouvée chez autrui sans l’accord du propriétaire constitue donc un délit (vol et recel)(1). Alors je vous conseille vivement de toujours faire un accord écrit, stipulant exactement le but de la recherche de météorites et en cas de découverte, de son partage à 50/50 %, également prévoir dans cet accord que l’objet découvert sera déclaré et analysé par des experts indépendants du musée des sciences naturelles de Paris (par exemple), pour être sûr de la nature de l’objet découvert. Les prix des météorites se négocient au gramme et en fonction de leurs compositions et raretés. Cela vous évitera de tomber sur un négociant peu scrupuleux qui expertisera votre découverte comme une « chondrite ordinaire », les moins chères du marché dans la catégorie des pierreuses. En cas de découvertes inédites c’est-à-dire d’une chute non connue, les prix peuvent être multipliés par 10.
Il faut comprendre aussi qu’un accord verbal n’a aucune valeur en cas de litige avec le propriétaire. Ce sera à vous de prouver qu’il y a eu accord verbal, bonne chance, ce sera votre parole contre celle du propriétaire. A partir du moment où vous êtes prospecteur, vos chances frôlent le zéro absolu. Vous pouvez faire rédiger un contrat type par un notaire, mieux encore par un avocat spécialisé. Cette petite dépense étant votre garantie, cela vaut la peine, et enfin vous pouvez vous inscrire au « programme européen de recherches intersidérale », cela pourra grandement vous aider lors de vos démarches auprès des propriétaires terriens.

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